Contexte

Nos deux problèmes principaux, communs à toute l'humanité, sont aujourd'hui le changement climatique et la raréfaction des ressources naturelles non renouvelables. Il semble que la population a globalement intégré ces enjeux. Les dernières années de sécheresse récurrentes, avec leurs canicules, les incendies dévastateurs et un manque d'eau qui devient chronique ont fini de convaincre les plus réticents qu'un gros problème est devant nous.

En matière de manque de ressources naturelles, c'est la guerre en Ukraine qui, malheureusement, va nous aider. Nous n'avons jamais autant parlé de pénuries possibles de céréales, de gaz, de pétrole et d'électricité. Et le signal prix de ces denrées n'est pas bon. L'inflation de ces derniers mois nous affole un peu. Le gouvernement semble très impuissant.

Si une prise de conscience sociétale est donc en marche, force est de constater que le passage à l'action est très difficile. Les revendications sociales sont de compenser l'inflation par des blocages ou des encadrements de prix, des retraits de taxes, des chèques d'assistance temporaires ou des augmentations générales des salaires. Toutes ces revendications ont donc comme point commun de permettre à la vie de continuer comme avant, dans une société de surconsommation qui ne veut pas disparaître.

Bien peu de voix s'élèvent dans les institutions sociales et politiques pour réclamer un vrai changement de paradigme. Travailler moins, accumuler moins, produire moins mais mieux dans le domaine de l'essentiel, réparer plutôt que de toujours renouveler, sont les seules manières pour nous de répondre aux besoins de notre société sans poursuivre la dégradation accélérée de nos environnements. Les résultats des élections de 2022 montrent que ces idées de « décroissance » sont encore fortement rejetées par nos concitoyens. Nous sommes donc dans un grand paradoxe. Nous ne voulons pas d'une planète devenue invivable. Mais nous ne sommes prêts à aucun renoncement et compromis pour calmer le jeu. Nous avons donc besoin de nouveaux outils de régulation et de pilotage de la vie des individus et des entreprises pour remettre en phase nos actions du quotidien avec les impératifs de réduction des émissions de gaz à effet de serre. C'est dans ce cadre que nous voudrions proposer ci-dessous un modèle de quotas individuels d'émissions de gaz à effet de serre (GES) qui soit suffisamment simple à mettre en place, mesurer et contrôler pour qu'il devienne à la fois un outil de responsabilisation et de régulation des individus, et un outil d'incitation à la transition vers un nouveau modèle de société capable d'assurer le bien-être de tous dans un contexte écologique le plus possible stabilisé.

Principe et mode de déclaration des quotas individuels

L'objectif, dans ce contexte tendu, est d'encadrer et limiter les émissions des individus et des entreprises tout en respectant la liberté et avec un souci d’équité. Cela n'est pas simple. Les tentatives de fiscalité environnementale, dont la plus connue est la taxe carbone, sont pour l'instant très mal perçues par les classes moyennes et modestes. Et pour les plus riches ce n'est qu'un gadget bien peu préoccupant. Il faut trouver un dispositif fiscal qui soit suffisamment fort pour obliger à la réduction individuelle des émissions, qui engage personnellement chacun de nous, tout en préservant une relative liberté d'organiser sa vie et une certaine qualité de vie. Et ce dispositif doit, autant que faire se peut, impliquer progressivement et de manière proportionnelle à leur niveau de vie et de consommation les plus aisés comme les plus modestes.

La difficulté d'acceptation de la taxe carbone est qu'elle est difficilement modulable en fonction du pouvoir d'achat des personnes. Du coup, elle est identique pour un même produit que l'on soit riche ou non. Elle pèse donc très différemment sur les individus et sans doute bien plus sur les ménages modestes que les ménages aisés. La mesure, qui semble la plus adaptée pour orienter les comportements individuels, serait d'établir des quotas carbone individuels. Le concept de quotas d'émission existe déjà. Il est depuis plusieurs décennies appliqué aux plus grosses entreprises du secteur de l'énergie ou de l'industrie lourde. Sa limite est qu'il est associé à un marché du carbone qui permet à ces entreprises d'acheter des droits à polluer en cas de dépassement de leur quota. Et le coût de la tonne de carbone est en général insuffisant pour que l'incitation à la réduction soit efficace. De fait, ces quotas d'émissions sur les industries existent depuis plus de 25 ans (ils ont été initiés par le protocole de Kyoto en 1997) mais n'ont jamais pu induire une vraie réduction des émissions.

Par ailleurs, une proposition de dotation carbone individuelle est déjà formulée, mais jamais testée, avec le compte carbone ( voir compte carbone ). Il s'agit là de comptabiliser de la manière la plus exhaustive possible les émissions de GES de tous les ménages de France. Chaque citoyen serait alors titulaire d'une dotation annuelle de 9T d'équivalence de co², dont serait déduite à chaque moment les émissions occasionnées par tous les actes de leur vie quotidienne. Au cas où, en cours d'année, les émissions du ménage dépassent les dotations individuelles de ses membres, il faudra instituer un marché des dotations permettant aux individus d'acheter de la dotation supplémentaire auprès des personnes ayant de la dotation non utilisée. Et chaque année on réduit la dotation de départ de 6% afin d'arriver à la neutralité carbone pour tous en 2050.

Nous sommes donc avec cette proposition dans la généralisation de ce qui se fait depuis plusieurs décennies déjà pour les grosses entreprises, de quotas marchands et qui ne fonctionnent pas. Et on peut imaginer l'extrême lourdeur administrative du dispositif qui demande aux citoyens d'évaluer en permanence la totalité des émissions liées à leur vie quotidienne.

Notre proposition, malgré des similitudes avec ce compte carbone, est assez nettement différente et surtout beaucoup plus simple sur le plan de sa mise en œuvre et de son contrôle. C'est en fait là qu'on peut dégager une relative bonne nouvelle. Il serait sans doute assez simple d'élaborer un système de quotas individuels qui soit facile à gérer, à contrôler et qui puisse être très incitatif, tout en préservant une vraie liberté de choix de vie pour les individus.

Dans un pays très administré comme la France tout du moins. Pour d'autres pays ce sera sans doute plus compliqué. Pour que ces quotas individuels ne se transforment pas en usine à gaz administrative et fiscale comme dans le compte carbone, il faut se concentrer, au moins dans un premier temps, sur les gros postes d'émissions de GES qui sont facilement mesurables et contrôlables. Et d’une manière qui ne soit pas trop intrusive dans la vie des gens.

Notre proposition est de commencer en ne prenant en compte que les 3 gros postes de consommation qui représentent déjà la grande majorité des émissions des ménages, et qui sont aussi faciles à mesurer et à contrôler.

Il s'agit donc des déplacements en voiture personnelle, des déplacements en avion et des consommations d'énergie fossile (gaz ou pétrole principalement) et d'électricité du ménage.

• Pour la voiture, chaque ménage devra déclarer une fois par an en ligne sur le compte de l'administration fiscale le relevé de compteur kilométrique de ses véhicules. Le contrôle des km parcourus en voiture pourra ensuite être vérifié par l'administration de manière plus ou moins automatique en le croisant avec les relevés des compteurs effectués tous les 2 ans lors des contrôles techniques des véhicules.
• Les consommations d'énergie (fioul, gaz, électricité du logement) seront, elles, directement transmises à l'administration fiscale par les fournisseurs d'énergie en cas de logement individuel, ou les syndicats de copropriété pour les immeubles collectifs.
• Les voyages en avion, avec les émissions correspondantes, calculées au plus juste en intégrant la consommation de kérosène du vol et le taux de remplissage effectif de l'avion, seront eux transmis à l'administration directement par les compagnies aériennes.

Avec ce mécanisme on doit pouvoir obtenir assez simplement une déclaration annuelle pré-remplie des émissions de GES de chaque ménage, sur le modèle de la déclaration de revenu pré-remplie que nous connaissons maintenant.

On ignore donc dans une première étape, mais peut-être n'aura-t-on jamais besoin d'aller plus loin, les 2 autres postes d'émissions des ménages sont la consommation alimentaire, de la viande notamment, et de ce que l'on appelle l'énergie grise des biens immobiliers et mobiliers de taille significative. L'énergie grise est l'énergie qu'il a fallu mobiliser pour fabriquer tous ces biens de consommation. Plus les individus consomment de produits neufs, plus ils génèrent donc des émissions liées à cette énergie grise.

Ces 2 postes sont soit très inférieurs aux 3 premiers cités, soit très difficiles à évaluer et à contrôler, au moins pour l'alimentation. Il vaut mieux dans ces domaines encourager les tendances déjà bien lancées et popularisées de réduire la consommation de viande en privilégiant la qualité à la quantité. En matière de consommation, toutes les démarches de réemploi, de réparation, de lutte contre l'obsolescence programmée, de partage de biens plutôt que d'appropriations individuelles se développent et sont de bonnes réponses à nos difficultés. Nous mettons aussi de côté dans un premier temps les déplacements en transports en commun hors avion. Ils sont aussi difficiles à évaluer car les valeurs d'émissions unitaires sont différentes selon le véhicule utilisé et son taux de remplissage qui ne peut être connu, ni maîtrisé par l'usager. Mais surtout ne pas les prendre en compte est un signal fort, et une grande latitude est donnée à chaque personne de se déplacer sans limite de quota, si tant est qu'elle utilise des alternatives à sa voiture individuelle et à l'avion. Une fois que nous sommes d'accord sur le périmètre des quotas individuels, il reste à fixer les seuils affectés à chaque personne et voir ce qui se passe quand ces seuils sont dépassés.

Les quotas individuels sont non marchands mais supports de la fiscalité carbone équitable

Il nous semble que pour obtenir un système juste et acceptable les quotas individuels ne doivent pas être marchands. Il ne faut pas créer un marché des quotas individuels qui sera dans tous les cas détournés au profit des plus riches. En cas de dépassement du quota par un individu ou un ménage, c'est la taxation à postériori des émissions en trop qui est appliquée, avec des niveaux progressifs qui peuvent devenir très élevés pour les plus gros émetteurs.

Dans l'étude Climate Change & the Global Inequality of Carbon Emissions (1990-2020) | Lucas Chancel, on apprend qu' en Europe les émissions moyennes annuelles par personne étaient de 5,1T pour les 50% de la population la plus modérée et de 29,2T pour les 10% des personnes qui émettent le plus. Il s'agit là des émissions totales qui intègrent les émissions domestiques mais aussi les émissions de la sphère publique. Comme nos quotas carbone individuels ne portent que sur une partie des émissions privées, le niveau de quota annuel doit être fixé en dessous de ces niveaux d'émissions globaux. Nous pourrions donc fixer le premier quota à 60% des 5,1T émises chaque année par les 50% de la population la plus modérée. On pourrait donc décider que 3,6T sont autorisées par citoyen français en franchise de taxe puis qu'à partir de ce seuil on augmente progressivement le niveau de taxe. Quitte à arriver à des niveaux de taxe tellement élevés, qu'ils pourraient être un frein à la surconsommation y compris pour les plus riches, ou au moins remplir les caisses publiques si même cela ne les arrête pas. Et chaque année on réduit le quota individuel de quelques pourcents pour arriver, dans quelques années à la neutralité carbone.

Nous aurions ainsi un outil fiscal plutôt simple à gérer, fortement incitatif à la modération, qui permette une vie décente et assez libre tant qu'elle reste dans des niveaux compatibles avec la transition écologique. Et la contrainte est la même pour chacun, l'argent permettant toujours de s'acheter des excès, mais avec un coût que nous pourrions rendre prohibitif si nous le souhaitons collectivement et l'éditions démocratiquement.

Exemple chiffré

Il est difficile pour chacun d'apprécier les émissions de GES qui sont occasionnées par nos vies. Chacun peut déjà avec l'outil de l'Ademe évaluer son empreinte carbone complète. Voici un exemple de ce que cela donne pour un célibataire qui vit seul dans un appartement de 30m².

• Il utilise une petite voiture essence qui parcourt 8000km/an principalement pour aller au travail avec 20km d'aller- retour quotidien. Il n'utilise pas de transports en commun.
• Il consomme un café/jour, mais pas d'eau en bouteille ni de sodas ni d'alcool.
• Il a une alimentation plutôt axée sur des produits locaux et de saison avec très peu de viande.
• Le chauffage est au gaz collectif avec 4000kwh / an et 3500Kwh d'électricité spécifique.
• Il a peu d'électroménager de pointe mais du matériel numérique plutôt récent et utilise 3h d'internet « loisir » par jour en moyenne.

Avec tous ces paramètres sont cumul annuel d'émissions privées (en retirant la part de chacun des nous des émissions liées au fonctionnement de la sphère publique qui est évaluée à 1113kgeqco²/personne) est de 4540 kgeqco2/an, soit un peu moins que la moyenne des 50% les plus modestes de la société française. Les énergies de son logement et de ses déplacements qui seront celles prises en compte dans le quota représentent 2,7T soit 60,7% de ses émissions privées.

Ce célibataire se verra donc attribuer comme n'importe qui un quota annuel de 3,6T pour la première année de mise en œuvre. Il sera donc en dessous du seuil et n'aura donc pas de taxe supplémentaire à payer.

Mais si ce célibataire décide d'effectuer un extra et de s'offrir des vacances aux Etats Unis, son vol AR Paris New York doit représenter à lui seul 970kgeqco² (estimation faite avec mon impact transport.fr). Il atteint donc le seuil de 3,6T qui déclenche la taxation progressive.

Pour ce qui est de ce système de taxation nous proposons qu'il s'appuie sur une valeur définie et assez élevée de la tonne de carbone émise, par exemple 1000€. C'est sans commune mesure avec les prix de marché de carbone connus jusqu'à présent où les tonnes s'échangent plutôt sur des prix de l'ordre de 30 à 40€/tonne, prix de marché bien trop faibles pour que le système de quotas sur les entreprises pousse vraiment à la réduction des émissions.

Par la suite, pour décourager les comportements déviants des très gros émetteurs il convient d'appliquer un coefficient multiplicateur de la taxe carbone. Nous proposons que ce coefficient varie de 2 à partir de 5 quotas produits par personne jusqu'à 50 pour les personnes qui pourraient émettre plus de 15 quotas sur une année. La simulation de ce que cela donne comme niveau de taxation annuelle est dans le tableau ci-dessous (PAS DE TABLEAU)

On voit là que pour les plus gros émetteurs, la taxation annuelle peut devenir très élevée. N'oublions pas que ce sont des niveaux de taxe qui ne sont pas censés être atteints. Le principe des quotas carbone est d'abord de faire que les gens renoncent aux comportements de surconsommation qui ne sont plus acceptables aujourd'hui. C'est pour cela que nous avons besoin de mettre une valeur à la tonne de carbone qui devient, au- delà de certains seuils, rédhibitoire.

le quota individuel est-il un outil efficace pour modifier les comportements ?

C'est en fait la combinaison de 2 facteurs du dispositif qui doit faire son efficacité.

• Le premier facteur est le fait que l'on globalise dans le calcul les 3 postes voiture personnelle, avion et énergies du logement. Cela permet ensuite de moduler la part relative de chacun de ces postes en jouant sur ce qui est le plus facile à économiser en fonction de là où on habite.
• Le second facteur est de laisser dans chaque domaine du quota un total espace de liberté. Pour le poste déplacement c'est le fait de ne pas intégrer dans le quota les transports en commun, qui fait qu'on peut les utiliser « sans modération », qui doit avoir un effet incitatif fort à les utiliser en alternative à la voiture individuelle. Cela sera bien sûr d'autant plus fort que l'offre de transport en commun sera de qualité et bien répartie sur les territoires de vie. Pour les énergies du logement l'alternative première est d’aller vers des logements structurellement sobres (excellente isolation et éclairage naturel de qualité).

Mais si cela ne suffit pas à se passer d'une source d'énergie pour du chauffage, les solutions à base de biomasse ou de solaire thermique resteront hors quotas. Et pour l'électricité, des solutions comme du photovoltaïque en autoconsommation peuvent permettre d'accéder à de l'électricité décarbonée sans limite de quotas. Au final ce n'est que pour les voyages en avions qu'il n'y a pas d'alternative « libre » du même niveau. Mais très rares sont ceux d'entre nous qui ont vraiment besoin de prendre l'avion. A voir si on peut admettre un vol annuel en franchise de quota pour des personnes ayant besoin de retrouver des membres de leur famille dans un pays éloigné.

On voit donc que c'est bien la combinaison de la limite induite par le quota et de la liberté offerte par ce qui reste en dehors du quota qui doit assurer l'efficacité du dispositif, dont on rappelle qu'il n'a pas d'autre objectif que de réorienter les modes de vie des gens vers un système sobre en émissions de GES. Nous ne sommes pas là pour limiter les individus, et encore moins leur dicter leur choix de vie.

Au- delà de la responsabilisation individuelle les mesures complémentaires pour accompagner la transition

Le quota individuel non marchand que nous proposons est donc avant tout un outil de responsabilisation des individus et d'incitation à aller vers des pratiques vertueuses pour le climat. Il va sans dire que cela ne fonctionnera que si des politiques publiques efficaces visant à encourager et faciliter les démarches alternatives sont mises en œuvre, notamment sur les postes intégrés dans le quota individuel. Et il est logique d'affecter la totalité de l'argent collecté au travers des dépassements de quotas individuels à ces politiques publiques. Sans vouloir faire une liste exhaustive de tout ce doit être fait on peut déjà citer les priorités :

• Equiper toutes les villes de France de réseaux de transports en commun et d'équipement pour la mobilité douce performants (pistes cyclables, parcs relais...)
• Accélérer fortement la rénovation thermique des bâtiments en facilitant notamment l'accès à des prêts à taux 0 de longue durée pour tous les bâtiments publics, offices HLM et copropriétés privées.
• Investir massivement dans l'ensemble du mix des énergies renouvelables (éolien, photovoltaïque et biogaz) pour décarboner le plus rapidement possible le mix électrique des différents fournisseurs d'électricité permettant aux usagers d'obtenir une quantité d'électricité constante même en cas de réduction du quota individuel.

Enfin ces quotas appliqués aux ménages devraient être accompagnés d'un même principe pour les entreprises. Il faudrait juste définir branche par branche les modalités d'évaluation des émissions et les échelles de référence, ainsi que les taux de taxation progressifs. Il n'y a là rien d'impossible, ni même de difficile. Et pour finir ces outils de taxation écologique pourraient être associés à une TVA modulée selon des critères environnementaux, et éventuellement sociaux, à définir. Peu, voir pas de TVA, sur des biens de première nécessité produits selon des procédés écologiques. Une TVA maximale, dans la limite de ce qu'impose l'UE, pour des produits de superflu, ou écologiquement très peu satisfaisant.

Références

https://wikispiral.org/tiki-index.php?page=together-fr

https://comptecarbone.cc

https://www.agencecarbone.fr/agence

https://carbometre.herokuapp.com/footprints/new

https://monimpacttransport.fr pour connaître les émissions liées aux différents moyens de déplacement

https://nosgestesclimat.fr Connaissez-vous votre empreinte sur le climat ?